Charte de protection des données personnelles clients

Date de mise en ligne : 29/03/2023

La présente Charte de Protection des Données Personnelles Clients détaille les mesures mises en œuvre par TRUFFAUT afin de traiter les Données Personnelles recueillies auprès de ses clients et prospects dans les conditions ci-après, et ce, conformément à la législation et réglementation en vigueur, s’agissant notamment du Règlement Général sur la Protection des Données du 27 avril 2016 (UE 2016/679) entré en vigueur le 25 mai 2018.

Le contenu de cette Charte a pour objet de préciser les conditions et modalités selon lesquelles lesdites Données Personnelles peuvent être collectées et utilisées à travers notre site internet de e-commerce www.Truffaut.com (ci-après, le « Site internet Truffaut ») notre Service Client ainsi que nos différents points de vente situés en France.

Notre volonté est de vous apporter une information synthétique, claire et transparente.

Le responsable de traitement de vos Données Personnelles collecte ou fait collecter les Données Personnelles qui lui sont utiles, détermine les objectifs pour lesquels les données sont utilisées et les moyens utilisés à cette fin.

Le responsable de traitement est : La société Établissements Horticoles Georges Truffaut (SAS) immatriculée au RCS d’EVRY sous le numéro 739 806 230 dont le siège social se situe au 2 avenue des Parcs – 91090 LISSES (ci-après « TRUFFAUT »).

Il est précisé que les magasins suivants sont exploités par des commerçants indépendants : Isneauville, Barentin, Gournay-en-Bray, Rambouillet, La Rochelle.

A ce titre, ces commerçants traitent les données personnelles qu'ils collectent sous leur propre responsabilité. Ainsi, TRUFFAUT ne saurait intervenir en tant que Responsable de Traitement des Données Personnelles qui seraient collectée par lesdits commerçants.

Ces derniers restent pleinement et exclusivement responsables du traitement des Données Personnelles qu'ils collectent.

Par ailleurs, les Vendeurs Partenaires, pour les achats réalisés via la Marketplace Truffaut.com, sont directement identifiés comme des responsables de traitement des données personnelles qu'ils collectent et des données personnelles que TRUFFAUT leur transmet, le cas échéant, dans le cadre de vos commandes auprès des Vendeurs Partenaires.

Une « Donnée Personnelle » correspond à toute information ou ensemble d'informations qui permet de vous identifier ou vous rendre identifiable et ce, de façon directe ou indirecte, notamment par référence à votre nom ou, par exemple, le numéro d’identification qui vous a été attribué, tel que votre ID Client issu de votre Compte Client Truffaut ou de votre Carte de Fidélité, et toute autre donnée qui vous serait propre notamment vos coordonnées (contact email, téléphonique et/ou postaux).

Un traitement de Données Personnelles est une opération ou un ensemble d'opérations portant sur des données personnelles telle que leur collecte, leur conservation, leur utilisation ou leur transmission. Lorsque vous naviguez, procédez à des achats sur notre Site internet Truffaut, lorsque vous remplissez le formulaire de création de Compte Client, lorsque vous validez votre inscription à notre programme de Fidélité, ou encore, par exemple, lorsque vous participez à un de nos jeux-concours, demandez à être livré à votre domicile depuis l’un de nos magasins proposant dès lors que celui-ci proposerait un tel service, TRUFFAUT est amené à collecter et manipuler certaines de vos Données Personnelles et effectue à ce titre un traitement de vos Données Personnelles, conforme aux précisions et limites détaillées ci-après.

4.1. A quel moment procédons-nous à la collecte de vos Données Personnelles ?

Vos Données Personnelles sont recueillies de plusieurs manières, et notamment lors de :

4.2. Quelles informations sommes-nous susceptibles de collecter ?

Conformément au principe de minimisation, TRUFFAUT ne traite que les Données Personnelles nécessaires et utiles dans le cadre des finalités détaillées ci-après.

Lorsque la collecte a lieu par le biais de formulaires, les informations qui doivent être obligatoirement renseignées sont signalées par un astérisque (*).

Ainsi, les données collectées le sont parce qu’elles sont indispensables à la prise en compte de votre demande et/ou réclamation et à son bon traitement ou encore à une bonne connaissance de vos besoins et nous permettent ainsi de vous faire bénéficier d’offres promotionnelles en adéquation avec votre mode de consommation, de vous inviter à des évènements exceptionnels et de vous faire profiter d’avantages exclusifs.

À ce titre, nous sommes susceptibles de collecter les données suivantes :

Vous pouvez également renseigner certaines autres informations sur votre propre décision, directement en magasin ou dans la rubrique « Mes informations personnelles » de votre compte client, telles que votre date de naissance ou votre magasin préféré. Ces informations nous aident à mieux vous connaitre et mieux répondre à vos besoins.

Dans une volonté de faciliter le suivi de la Relation Client, lorsque vous avez un compte client, nous conservons également l’historique de vos achats réalisés sur Truffaut.com, l’historique de vos consultations des emails et/ou sms que vous recevez ou encore votre Panier non encore finalisé.

Par ailleurs un mot de passe personnel devra être renseigné par vos soins afin d’assurer la sécurité de votre compte.

Ce mot de passe n’est pas traité par Truffaut.

Enfin, lors de votre navigation sur notre Site, certaines Données Personnelles sont automatiquement collectées, telles que votre adresse IP ou l’adresse URL de vos connexions.

Ces Données Personnelles nous permettent de vous géolocaliser afin de vous proposer le magasin le plus proche de l’endroit où vous vous trouvez, de réaliser ou faire réaliser des analyses clients et statistiques du trafic sur notre site ou encore de lutter contre les cyber-attaques ou tentatives de cyber-attaques.

4.3. Pour quels objectifs vos Données personnelles sont-elles traitées ?

En notre qualité de Responsable de Traitement, nous sommes amenés à traiter vos Données Personnelles selon les finalités ci-après.

Pour chaque finalité, le traitement de vos Données Personnelles sera justifié par une des bases légales suivantes :

Les durées de conservation de vos données personnelles sont précisées ci-après, en fonction de la finalité retenue.

Pour chaque traitement, seules les données personnelles strictement nécessaires seront traitées.

Par ailleurs, elles seront anonymisées ou pseudonymisées pour tout traitement ne nécessitant pas de connaitre des données personnelles permettant de vous identifier.

Il est également précisé, que Truffaut vous propose de vous abonner à différents canaux de communication, que sont notamment :

• La newsletter Actualités et Promotions (promotions, actualités et conseils) par email

• La newsletter Fidélité (offres exclusives réservées aux membres du programmes de fidélité, promotions, actualités et conseils) par email

• Les alertes Actualités et Promotions par sms

• Les alertes Fidélité par sms

Ces Newsletters et/ou alertes ne vous seront adressées qu’après création de votre compte client et/ou création de votre carte de Fidélité TRUFFAUT MA CARTE, en ligne ou en magasin, sur la base de notre intérêt légitime. Néanmoins, vous gardez la possibilité de vous y opposer en décochant les cases dédiées dans la rubrique « mes infos personnelles » onglet « mes newsletters ».

Dès lors que vous effectuez un Achat en Magasin Truffaut ou sur le Site Internet Truffaut, TRUFFAUT sera également susceptible de vous proposer des offres analogues au(x) Produit(s) acheté(s).

TRUFFAUT veille à ce que ces communications soient pertinentes et à ce qu’elles ne soient pas trop nombreuses afin de ne pas solliciter de façon excessive ses clients. Dans le cas où vous ne seriez pas satisfaits des communications transmises et où vous pourriez vous sentir excessivement sollicités, vous avez en tout temps la possibilité revenir sur vos choix initiaux soit directement dans les paramètres de votre compte client en ligne (rubrique « mes infos personnelles », onglet « mes newsletters ») , soit en utilisant le lien de désabonnement présent dans les emails TRUFFAUT, soit en adressant votre demande via le formulaire de contact (voir l’article 6.1 ci-après) ou à l’adresse d.dpo@truffaut.com.

Dans le cadre de son activité, et aux fins de répondre au mieux à vos attentes, TRUFFAUT est amenée à faire appel à des sous-traitants, prestataires de services, et, de ce fait à leur transmettre certaines de vos Données Personnelles dans la limite de ce qui est exigé au titre des prestations réalisées par ces derniers.

En ce sens, TRUFFAUT communique certaines de vos Données Personnelles à des sous-traitants, notamment dans les domaines d’intervention suivant :

TRUFFAUT veille à ce que ces transmissions et traitements de Données Personnelles se fassent dans le respect de la législation et réglementation en vigueur en prenant les précautions et dispositions nécessaires avec ses prestataires s’agissant notamment des limites du traitement opéré ainsi que des mesures de sécurité et de confidentialité apportées à vos Données Personnelles.

Par ailleurs, il est précisé que TRUFFAUT transmet également vos Données au Vendeur Partenaire dès lors que vous effectuez un achat chez l’un d’entre eux via la Marketplace Truffaut.com. Dans ce cas, TRUFFAUT n’intervient pas en tant que vendeur mais en tant que simple intermédiaire et la transmission de vos Données Personnelles est en ce sens indispensable afin de permettre le traitement de votre commande à l’exclusion de toute autre finalité.

L’Acheteur est alors invité à consulter les Conditions Particulières du Vendeur Partenaire afin de prendre connaissance de sa Politique de Traitement de Données. Celui-ci devient en effet pleinement Responsable de Traitement et s’est engagé auprès de Truffaut à ce que ces Données soient traitées conformément au cadre légal en vigueur. Truffaut ne saurait à ce titre être responsable en lieu et place du Vendeur Partenaire pour les traitements additionnels que celui-ci serait susceptible de réaliser.

6.1. JE SOUHAITE ARRÊTER DE RECEVOIR LES NEWLETTERS ET LES ALERTES SMS DE TRUFFAUT

TRUFFAUT veille à ce que ces communications soient pertinentes et à ce qu’elles ne soient pas trop nombreuses afin de ne pas solliciter de façon excessive ses Clients.

Dans le cas où vous ne seriez pas satisfaits des communications transmises, vous pouvez vous désinscrire des listes de diffusions soit :

6.2. JE SOUHAITE ACCÉDER A DES DONNÉES OU EN RECTIFIER L’EXACTITUDE

Vous pouvez nous demander la communication des informations que Truffaut détient sur vous.

Si vous bénéficiez d’un Compte Client, de nombreuses informations sont d’ores et déjà disponibles dans l’onglet « Mon Compte » puis « Mes infos personnelles ». Vous pourrez en effet notamment accéder à vos informations d’identification, vos coordonnées postales et téléphoniques, votre historique d’achats en ligne et également aux achats effectués en magasin si votre numéro de carte de Fidélité a été renseigné, ou encore votre cumul de points Truffaut Ma Carte le cas échéant.

Vous aurez dans ce cadre la possibilité de demander directement la rectification des informations erronées, incomplètes ou obsolètes vous concernant (par exemple : tout changement d’adresse, adresse email, numéro de téléphone…). Il est, en effet, important que vos Données Personnelles soient exactes et tenues à jour.

A défaut de disposer d’un compte Client, vous pouvez exercer ces droits en formulant votre demande :

6.3. JE SOUHAITE M’OPPOSER AU TRAITEMENT DE MES DONNÉES PERSONNELLES

Vous pouvez vous opposer au traitement de vos Données Personnelles dans l’une ou l’autre des conditions suivantes :

- Vous disposez de raisons légitimes que vous êtes en mesure d’expliquer, et le traitement auquel il est fait opposition ne permet pas à Truffaut d’exercer une obligation légale (par exemple, vous ne pouvez pas vos opposer à la conservation de vos factures car Truffaut doit en conserver une copie pour répondre à ses obligations comptables et fiscales) ;

- Vous ne souhaitez pas que vos données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

- Vous ne disposez pas de raisons légitimes mais le traitement de vos Données Personnelles est exclusivement basé sur l’Intérêt légitime de TRUFFAUT

Votre demande d’opposition peut être formulée :

6.4 JE SOUHAITE BÉNÉFICIER D’UN DROIT A LA PORTABILITÉ DE MES DONNÉES PERSONNELLES

Vous pouvez demander de recevoir les Données personnelles qui vous concernent dans un format facilement exploitable à la condition que celles-ci aient été collectées sur la base de votre consentement et que le traitement ait été effectué à l’aide de procédés automatisés.

Votre exercice du droit à la portabilité peut être formulé :

IMPORTANT – Contenu de votre demande :

Vos Nom, Prénom, Code Postal, le cas échéant Numéro de Carte de Fidélité, Adresse email liée au compte, Numéro de téléphone devront être précisés au sein de la demande. L’ensemble de ces éléments sont indispensables afin de permettre votre identification dans nos fichiers. Votre demande doit préciser l’action qui est attendue sur vos données (effacement, opposition à toutes communications ou seulement certaines).

Dans le cas où il y aurait un doute sur l’identité du Client, notamment en cas d’homonymes dans le fichier Clients, TRUFFAUT se réserve la possibilité de demander un justificatif d’identité.

Délais de traitement des demandes

Toutes les demandes formulées directement via votre Compte Client sur Truffaut.com sont immédiatement traitées, ainsi que toute demande formulée via les liens de désabonnement prévus au sein des emails qui vous sont envoyés.

Dans les autres cas, TRUFFAUT met tous les moyens en œuvre afin de prendre en charge et répondre à toutes demandes dans les plus brefs délais. Il est toutefois possible que certaines demandes ne soient pas suivies immédiatement d’effets compte tenu des délais et contraintes techniques incompressibles.

TRUFFAUT se tient à votre écoute pour vous apporter toutes les informations utiles.

Autres précisions utiles

Il est précisé que dans le cas où posséderiez une carte de fidélité TRUFFAUT MA CARTE, et que vous demanderiez l’effacement de l’ensemble de vos Données Personnelles dans notre fichier Client, vous renoncez en ce sens nécessairement à l’ensemble des offres et avantages qui y sont liés, que ceux-ci soient acquis ou en cours d’acquisition.

Il est précisé que dans le cas où posséderiez une carte de fidélité TRUFFAUT MA CARTE, et que vous demanderiez l’effacement de l’ensemble de vos Données Personnelles dans notre fichier Client, vous renoncez en ce sens nécessairement à l’ensemble des offres et avantages qui y sont liés, que ceux-ci soient acquis ou en cours d’acquisition.

Il est par ailleurs rappelé que vos Données Personnelles ne peuvent être supprimées que dans la limite des dispositions légales en vigueur (conservation obligatoire des factures notamment sur 10 ans…). Enfin une demande de suppression ne saurait être effective dans le cas où une commande ou un litige serait en cours.

Si vous considérez que Truffaut n’a pas répondu à vos attentes s’agissant du traitement de vos Données Personnelles, vous pouvez adresser une plainte ou une demande auprès de l’autorité compétente. En France, il s’agit de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). https://www.cnil.fr/

LES COOKIES ET TRACEURS, QU’EST-CE QUE C’EST ?

Un cookie est une petite quantité de données, identifiée par un nom, qui est envoyé par un serveur web afin d’être stocké dans le navigateur et être renvoyés lors de la consultation chaque nouvelle page du site. Plus généralement d’autres traceurs / technologies permettent également de lire ou écrire des données dans le terminal de l’utilisateur.

LA MECANIQUE DE DEPOT ET VOS POSSIBILITES DE PARAMETRAGE

Lorsque vous arrivez sur le site www.truffaut.com, seuls les cookies fonctionnels nécessaires ainsi que les seuls cookies de mesure d’audience remplissant les critères favorables à l’exemption de consentement sont déposés indépendamment de l’obtention de votre accord. En dehors de ces exceptions, TRUFFAUT utilise une solution de « Consent Management Platform » dite « CMP » afin de vous permettre d’exprimer votre choix selon les différentes catégories susceptibles d’être déposées sur votre terminal. Vous aurez accès à un premier niveau d’informations afin de décider si vous souhaitez « Tout Accepter » – « Tout Refuser » ou encore « Personnaliser » vos choix en fonction des différentes catégories déposées et leurs finalités respectives.

En cliquant sur « Personnaliser mes choix » vous accèderez à un second niveau d’informations plus précis permettant d’accéder à une granularité plus fine dans le choix de consentement de vos données.

Extrait :

Il est indispensable que vous exprimiez votre choix car votre simple poursuite de navigation sur le site ne saurait être considérée comme l’obtention d’un accord de votre part. Vos choix doivent effet s’effectuer par une action positive

Ils sont conservés de façon automatique pendant une période de 6 mois. Vous pourrez modifier ce choix à tout moment sur chaque page en cliquant sur l'image ci-dessous ou sur le lien « Gérer mes cookies » disponible dans le pied de page

MAIS POUR QUELLES FONCTIONNALITES / FINALITES ?

TRUFFAUT utilise différentes catégories de cookies et traceurs pour des finalités distinctes telles que détaillées ci-dessous. Les conséquences qui s’attachent à un refus sont également précisées au niveau de chacun des descriptifs. Nous attirons en effet votre attention sur l’importance que ces technologies de l’information présentent pour notre enseigne afin notamment d’améliorer la performance de notre site et nous permettre de toujours mieux répondre à vos attentes.

• Strictement nécessaires

Ces traceurs ont pour finalité exclusive de vous permettre ou vous faciliter la navigation sur notre site de vente en ligne (équilibrage de la charge des équipements…), d’autres sont strictement nécessaires afin de vous fournir un service de communication en ligne expressément demandé (panier d’achat, authentification, valeur du consentement…). Dès lors, ceux-ci ne peuvent faire l’objet d’un refus de votre part.

• Mesure d’audience

Ces traceurs permettent de générer de mesurer la fréquentation du site et d’identifier les dysfonctionnements éventuels. Ils permettent en ce sens l’expérience globale du site. En refusant ces cookies, les moyens de nos équipes destinés à améliorer l’expérience globale du site seraient diminués.

• Personnalisation

Ces traceurs nous permettent de personnaliser l’affichage sur notre site en fonction de ce que vous avez précédemment consulté. En refusant ces cookies, vous pourriez ne pas retrouver aussi facilement les produits consultés récemment.

• Publicités personnalisées en provenance de tiers

Ces traceurs nous permettent d’afficher des publicités qui sont susceptibles de vous intéresser sur la base des pages précédemment consultées. En refusant ces cookies, les publicités risquent d’être moins pertinentes.

• Réseaux sociaux

Ces traceurs permettent de partager du contenu publié sur notre site vers vos réseaux sociaux. En refusant ces cookies, il se peut que vous ne puissiez pas utiliser ou visualiser ces outils de partage.

QUELS SONT LES DIFFERENTS PARTENAIRES ASSOCIES ?

Retrouvez aisément la liste des partenaires associés pour chaque catégorie de cookies et traceurs en cliquant sur le lien suivant.

PENDANT COMBIEN DE TEMPS CES DONNEES SONT-ELLES CONSERVEES ?

La durée de vie des cookies et traceurs est limitée à une durée permettant une comparaison pertinente des audiences dans le temps, et qu’elle ne soit pas prorogée automatiquement lors des nouvelles visites. Nous veillons également à cela auprès des partenaires tiers et que la durée maximale des cookies n’excède pas treize (13) mois. Par ailleurs, la durée de conservation des données issues de ces technologies n’a pas vocation à excéder vingt-cinq (25) mois glissants. Enfin, conformément à ce qui est précisé précédemment, vos choix qui ont pu être exprimés sont conservés de façon automatique pendant une période de 6 mois.

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