Raison social : TSG Lab
Nom du vendeur : House Sellers
Adresse : 8 rue du Sentier, 75002 Paris, FRA
N° de Siret : 90195077400017
Qui sommes-nous ?
Descriptif de l’activité du Vendeur : ____________________________
Raison sociale : ________________________________________
Numéro de RCS / SIRET : _________________________________
Capital social : ___________________
Adresse du Siège social : ___________________________________
Coordonnées de contact : Tel : ___________________/ Mail : _______________________
(*) Il est rappelé qu’à tout moment l’Acheteur a la possibilité de contacter le Vendeur Partenaire, d’adresser toute demande, réclamation relative aux Produits commandés en utilisant la messagerie mise à disposition dans son Espace Personnel, notamment pour faire valoir ses garanties. Les litiges sont directement réglés entre l'Acheteur et le Vendeur. L'Acheteur et le Vendeur feront leurs meilleurs efforts pour parvenir à la résolution amiable du litige. Il est précisé que TRUFFAUT ne saurait intervenir dans le cadre de ce litige. Le Vendeur Partenaire assume l'entière responsabilité en ce qui concerne les Produits qu'il met en vente par le biais la Marketplace et traitera seul les réclamations relatives aux Produits et plus généralement tout autre litige.
TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES :
- Destinataire(s) des données personnelles de l’acheteur : ________________________________
- Transfert des données hors de l’UE : NON OUI
- Durée de conservation : __________________
- Adresses de contact pour l’exercice des droits : _________________________________
(*) il est par ailleurs précisé que les données collectées sont uniquement destinées à permettre le traitement de la commande et la livraison effective des Produits et la gestion de la relation client. Conformément à la législation et réglementation en vigueur, l’Acheteur conserve un droit d’accès et de rectification sur les Données le concernant. Dans le respect des dispositions légales en vigueur, l’Acheteur peut également s’opposer au traitement des Données qui le concernent, demander la limitation de ce traitement, ou encore obtenir leur portabilité et/ou leur suppression. Ces droits sont à exercer auprès du Vendeur Partenaire à l’adresse de contact précisée ci-dessus. Toute réclamation relative au Traitement de Données Personnelles pourra par ailleurs être introduite auprès de l’autorité de contrôle habilitée.
MEDIATEUR DE LA CONSOMMATION : ____________________________
(*) Conformément aux dispositions issues du Code de la consommation le Vendeur se doit de signer un médiateur et d’informer en ce sens le consommateur de l’identité et des coordonnées de ce médiateur auquel celui-ci aura préalablement adhéré.
